ARTICLE 1: CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet www.medievae.fr
ARTICLE 2: COMMANDES
Les présentes conditions de vente s'appliquent pour les commandes passées :
* par Internet : www.medievae.fr * par courrier : Medievae, 36, passage du tonnelier 84310 MORIERES LES AVIGNON
ARTICLE 3: DISPONIBILITE DES ARTICLES
Les offres sont considérées comme valables aussi longtemps qu'elles sont visibles sur le site Internet www.medievae.fr
Les offres restent tributaires de l'évolution du stock. Si un article n'est plus disponible, Medievae proposera au client un article équivalent. Si celui-ci refuse, Medievae le remboursera dans les meilleurs délais (en cas de paiement en ligne) ou lui retournera son paiement par chèque le cas échéant.
Si l'article est disponible, Medievae l'expédiera au client après réception du paiement dans les meilleurs délais. Il peut se passer quelques jours entre la commande du client et sa prise en charge par nos équipes.
ARTICLE 4: PRIX
Les prix sont uniquement indiqués en euros et sont réputés nets. Nos prix sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
ARTICLE 5: FRAIS DE PORT
En attendant le déploiement d'une solution de paiement en ligne, tous les articles vendus sur le site Internet et payés par chèques sont proposés n'incluent pas dans leur prix les frais de port. Après réception de la précommande, Medievae prendra contact avec le client pour lui signifier le montant des frais de port.
ARTICLE 6: PAIEMENT
Actuellement le client peut régler ses commandes uniquement par chèque. Le client est recontacté dans les jours qui suivent pour se voir signifier le montant des frais de ports appliqués à la commande. La réception ne sera expédiée qu'après réception et encaissement du chèque.
ARTICLE 7: LIVRAISON
Medievae livre le client à domicile en faisant appel aux services d'un prestataire tiers. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement.
ARTICLE 11: RESPONSABILITE
La responsabilité de Medievae ne peut être recherchée en cas de survenance d'un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...). Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur.
ARTICLE 12: DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. En cas de litige, l'affaire relèvera du Tribunal de Commerce d'Avignon.
ARTICLE 13: ACCEPTATION DE L'ACQUEREUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par Medievae. Mise à jour des conditions générales de vente le 09 novembre 2009.
ARTICLE 1: CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet www.medievae.fr
ARTICLE 2: COMMANDES
Les présentes conditions de vente s'appliquent pour les commandes passées :
* par Internet : www.medievae.fr * par courrier : Medievae, 36, passage du tonnelier 84310 MORIERES LES AVIGNON
ARTICLE 3: DISPONIBILITE DES ARTICLES
Les offres sont considérées comme valables aussi longtemps qu'elles sont visibles sur le site Internet www.medievae.fr
Les offres restent tributaires de l'évolution du stock. Si un article n'est plus disponible, Medievae proposera au client un article équivalent. Si celui-ci refuse, Medievae le remboursera dans les meilleurs délais (en cas de paiement en ligne) ou lui retournera son paiement par chèque le cas échéant.
Si l'article est disponible, Medievae l'expédiera au client après réception du paiement dans les meilleurs délais. Il peut se passer quelques jours entre la commande du client et sa prise en charge par nos équipes.
ARTICLE 4: PRIX
Les prix sont uniquement indiqués en euros et sont réputés nets. Nos prix sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
ARTICLE 5: FRAIS DE PORT
Ils sont calculés automatiquement dès que votre commande est finalisée, avant sa confirmation et le paiement.
ARTICLE 6: PAIEMENT
Vous pouvez régler vos achats par différents moyens de paiement :
- Paypal
- Carte bancaire via Paypal (sans inscription)
- Virement bancaire
- Chèque bancaire
ARTICLE 7: LIVRAISON
Medievae livre le client à domicile en faisant appel aux services d'un prestataire tiers. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement.
ARTICLE 11: RESPONSABILITE
La responsabilité de Medievae ne peut être recherchée en cas de survenance d'un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...). Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur.
ARTICLE 12: DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. En cas de litige, l'affaire relèvera du Tribunal de Commerce d'Avignon.
ARTICLE 13: ACCEPTATION DE L'ACQUEREUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par Medievae. Mise à jour des conditions générales de vente le 09 novembre 2009.
